Accueil > Résultats
Mes filtres
Sujet
Personne
Affiner ma recherche
Site
Type de document
Auteur
Année de publication
Sujet
Langue
:
-
-
- Page 1 de 1
-
-
Tout sélectionner
La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric de, France, Assemblée nationale constituante
Opinion sur le mode de recrutement pour l'armée
- Éditeur : chez Baudouin
- 1789
- Cote : D 4036
France, Assemblée nationale constituante
Instruction de l'Assemblée Nationale sur l'organisation civile du clergé
- Éditeur : de l'Imprimerie nationale
- [1791]
- Cote : D 4033
France, Assemblée nationale constituante
Décret sur la Décret sur la Constitution civile du clergé du 12 juillet 1790
- Éditeur : chez Baudouin
- 1790
- Cote : D 3981a
France, Assemblée nationale constituante
Récit des séances des députés des Communes ; Depuis le 5 Mai 1789, jusqu'au 12 juin suivant, époque à laquelle la rédaction des Procès-Verbaux a commencé
- Éditeur : s.n.
- 1789
- Cote : D 3938a
France, Assemblée nationale constituante
Lettre du Roi pour la convocation des Etats-Généraux à Versailles le 27 Avril 1789, et règlement y annexé. [Suivi de :] Etat, par ordre alphabétique, des Baîllages royaux et des Sénéchaussées royales des Pays d'Elections, qui députeront directement ou indirectement aux Etats-Généraux...
- Éditeur : Imprimerie Royale
- 1789
- Cote : D 3864
France, Assemblée nationale constituante
Lettre du Roi pour la convocation des Etats-Généraux à Versailles le 27 Avril 1789 et règlement y annexé
- Éditeur : Imprimerie Royale
- 1789
- Cote : D 3859
Necker, Jacques, France, Assemblée nationale constituante
Mémoire lu à l'Assemblée nationale par M. le Premier ministre des Finances, le 29 mai 1790
- Éditeur : chez Baudouin
- 1790
- Cote : D 4001d
France, Assemblée nationale constituante
Correspondance du comité des pensions avec les ministres et ordonnateurs, relativement aux demandes d'éclaircissements sur les pensions et autres grâces pécuniaires
- Éditeur : de l'Imprimerie nationale
- 1790
- Cote : D 4001c
Chabroud, Charles, France, Assemblée nationale constituante
Pièces justificatives du rapport de la procédure du Châtelet, sur l'affaire des 5 et 6 octobre ; fait à l'Assemblée nationale, par M. Charles Chabroud, membre du Comité des rapports. Imprimées par ordre de l'Assemblée nationale
- Éditeur : chez Baudouin
- 1790
- Cote : D 3979, D 4026b
Chabroud, Charles, France, Assemblée nationale constituante
Rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'Assemblée nationale par M. Charles Chabroud
- Éditeur : de l'Imprimerie Nationale
- 1790
- Cote : D 4028, D 4026a, D 4027
-
-
- Page 1 de 1
-
-